Conseil Municipal du 28 mars 1983



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
83-97CREATION D'UN EMPLOI DE SECRETAIRE DE DIRECTION AUX SERVICES TECHNIQUES - Délibération - (sans annexe)
83-98CREATION D'UN EMPLOIN D'AGENT DE BUREAU DACTYLOGRAPHE SECRETARIAT DES ELUS - Délibération - (sans annexe)
83-99ELECTIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSION PARITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL - DETERMINATION DES CATEGORIES - Délibération - (sans annexe)
83-100CHAMBRE DES METIERS DU RHONE - REVISION DE LA LISTE ELECTORALE - Délibération - (sans annexe)
83-101ACQUISITION DE 8 VEHICULES RENAULT 4 MARCHE NEGOCIE AVEC LA SOCIETE AUTOMOBILES CALADOISE - Délibération - (sans annexe)
83-102ASSURANCE ENGINS DE CHANTIER - AVENANT - Délibération - (sans annexe)
83-103ASSURANCE CYCLOMOTEURS AVENANT - Délibération - (sans annexe)
83-104AUGMENTATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES CONFERENCES - DELIBERATION RECTIFICATIVE - Délibération - (sans annexe)
83-105MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AU G. R. E. T. A - Délibération - (sans annexe)
83-106EXTENSION DE LA CONSERVATION DES HYPOTHEQUES BAIL AVEC LES SERVICES FISCAUX DU RHONE - Délibération - (sans annexe)
83-107AUGMENTATION LOYER LOCAUX 620 BOULEVARD GAMBETTA - Délibération - (sans annexe)
83-108RECRUTEMENT D'UNE DIRECTRICE POUR LA MINI-CRECHE - Délibération - (sans annexe)
83-109ALIGNEMENT DE LA ROUTE DE FRANS ACQUISITION TERRAIN ROPOSTE DESIGNATION D'UN AVOCAT - Délibération - (sans annexe)
83-110FONDS SCOLAIRE 1976/1977 SUBVENTION DE 4. 500 FRS - Délibération - (sans annexe)
83-111COMITE LOCAL POUR LELVIPLOI PARTICIPATION DES COMMUNES - Délibération - (sans annexe)
83-112GROS TRAVAUX DE VOIRIE DOSSIER D'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
83-113TRAVAUX DE COUVERTURE SUR DIVERS BATIMENTS DOSSIER D'APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)
83-114BAREME DE PARTICIPATION DES FAMILLES POUR L'ENVOI D'ENFANTS EN COLONIE DE VACANCES OU PLACEMENTS FAMILIAUX 1983 - Délibération - (sans annexe)
83-115CAMPING MUNICIPAL CONVENTION DE GARDIENNAGE - Délibération - (sans annexe)
83-116ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITE A MESSIEUR DAVID ET POIZAT - Délibération - (sans annexe)
83-117REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENT ET AUTORISATION D'UTILISER SON VEHICULE PERSONNEL CONCERNANT MONSIEUR VERROT PASCAL, DIRECTEUR DE L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
83-118DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE LA "SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE» - Délibération - (sans annexe)
83-119DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU P.A. C. T. E. - Délibération - (sans annexe)
83-120PORT FLUVIAL DE VILLEFRANCHE - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION PERMANENTE D'ENQUETE - Délibération - (sans annexe)
83-121DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DU BUREAU D'AIDE SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
83-122DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE COORDINATION D'ACTION SOCIALE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
83-123DESIGNATION DE 3 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L 'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS - CRECHE COLLECTIVE - Délibération - (sans annexe)
83-124DESIGNATION DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS - CRECHE FAMILIALE - Délibération - (sans annexe)
83-125DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL L'ASSOCIATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS - Délibération - (sans annexe)
83-126DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU CONSEIL D'AMINISTRATION DU FOYER "L'ACCUEIL" - Délibération - (sans annexe)
83-127DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'ADMISSION A LA RESIDENCE DUBURE - Délibération - (sans annexe)
83-128DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS A LA COMMISSION D'ADMISSION A LA RESIDENCE "MA CALADE" - Délibération - (sans annexe)
83-129DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE MAISON DE LA RESIDENCE MA CALADE - Délibération - (sans annexe)
83-130DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'AIDE ET D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
83-131ASSOCIATION "CENTRE DE SOINS DE L'AGGLOMERATION CALADOISE" - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Délibération - (sans annexe)
83-132DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSOCIATION D'AIDE MENAGERE A DOMICILE - Délibération - (sans annexe)
83-133DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE D'ASSISTANCE PAR LE TRAVAIL (ANNE MARIE BEDIN) - Délibération - (sans annexe)
83-134DESIGNATION DES REPRESENTANTS MUNICIPAUX A L'ASSOCIATION DE PREANIMATION DU CENTRE SOCIAL DE BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
83-135DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE DES PERSONNES AGEES DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
83-136DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS D'ENFANTS DES ECOLES PUBLIQUES DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
83-137DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES RESTAURANT D'ENFANTS - Délibération - (sans annexe)
83-138DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT INTER COMMUNAL DU CES DE LIMAS - Délibération - (sans annexe)
83-139DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ETABLISSEMENT DES LYCEES ET COLLEGES - Délibération - (sans annexe)
83-140DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE LOCAL POUR L'EMPLOI - Délibération - (sans annexe)
83-141DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS PROPOSITION DE COMMISSAIRES - Délibération - (sans annexe)
83-142DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HOPITAL - Délibération - (sans annexe)
83-143DESIGNATION DES 4 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - Délibération - (sans annexe)
83-144DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE JUMELAGE "BEAUJOLAIS KALARACHI" - Délibération - (sans annexe)
83-145DESIGNATION DES QUATRE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT D'INITIATIVE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
83-146DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DES FETES - Délibération - (sans annexe)
83-147DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
83-148DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CENTRES CULTURELS - Délibération - (sans annexe)
83-149DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION "PETITE ENFANCE" - Délibération - (sans annexe)
83-150DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L' A .G. I. V. R. - Délibération - (sans annexe)
83-151DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'A.F.A.J - Délibération - (sans annexe)
83-152DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SERVICE DE SOINS DOMICILE - Délibération - (sans annexe)
83-153DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L'INSTANCE DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE - Délibération - (sans annexe)
83-154DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DE SECURITE - Délibération - (sans annexe)